Mentions légales

INFORMATIONS GÉNÉRALES

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La propriété de ce site Web, XPLORE VENTURE, (ci-après, Site Web) appartient à : François Toussaint, enregistré à : Barcelone.

Adresse : Barcelone

Courriel de contact : toussaint.francois@gmail.com

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Objet des Conditions : Le Site Web

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « Conditions ») ont pour objet de régir l’accès et l’utilisation du Site. Aux fins des présentes Conditions, le Site désigne : l’apparence extérieure des interfaces écran, statiques et dynamiques, c’est-à-dire l’arborescence de navigation ; ainsi que tous les éléments intégrés aux interfaces écran et à l’arborescence de navigation (ci-après les « Contenus ») et tous les services ou ressources en ligne proposés aux Utilisateurs (ci-après les « Services »).

Le site web se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, la présentation et la configuration du site web, ainsi que les contenus et services qui y sont intégrés. L’utilisateur reconnaît et accepte que le site web puisse à tout moment interrompre, désactiver et/ou annuler tout élément intégré au site web ou l’accès à celui-ci.

L’accès au site web par l’Utilisateur est gratuit et, en règle générale, gratuit. L’Utilisateur n’a aucune contrepartie à verser pour en profiter, à l’exception des frais de connexion au réseau de télécommunications fourni par le fournisseur d’accès souscrit par l’Utilisateur.

L’utilisation de tout Contenu ou Service du Site Web peut être effectuée par le biais d’un abonnement ou d’une inscription préalable de l’Utilisateur.

L’utilisateur

L’accès, la navigation et l’utilisation du Site confèrent la qualité d’Utilisateur. Dès lors, l’Utilisateur accepte, dès sa première navigation, l’intégralité des présentes Conditions, ainsi que leurs éventuelles modifications ultérieures, sans préjudice de l’application des dispositions légales impératives correspondantes, le cas échéant. Compte tenu de l’importance de ce qui précède, il est recommandé à l’Utilisateur de les lire attentivement lors de chaque visite du Site.

Le site web propose une grande variété d’informations, de services et de données. Les utilisateurs sont responsables de son utilisation correcte. Cette responsabilité s’étend à :

Toute utilisation des informations, Contenus et/ou Services et données proposés par le SITE WEB qui ne soit pas contraire aux dispositions des présentes Conditions, à la Loi, à la morale ou à l’ordre public, ou qui de toute autre manière puisse impliquer une violation des droits de tiers ou du fonctionnement du Site Web lui-même.

La véracité et la légalité des informations fournies par l’Utilisateur dans les formulaires mis à disposition par le SITE WEB pour accéder à certains Contenus ou Services proposés par le Site. Dans tous les cas, l’Utilisateur doit immédiatement signaler au SITE WEB tout événement susceptible d’entraîner une utilisation abusive des informations saisies dans ces formulaires, tel que, sans s’y limiter, le vol, la perte ou l’accès non autorisé aux identifiants et/ou mots de passe, afin qu’ils soient immédiatement annulés.

Le simple accès à ce site Web n’implique aucun type de relation commerciale entre le SITE WEB et l’Utilisateur.

Toujours dans le respect de la législation en vigueur, ce Site Web est destiné à toutes les personnes, quel que soit leur âge, qui peuvent accéder et/ou parcourir les pages du Site Web.

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ACCÈS ET NAVIGATION SUR LE SITE : EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉ

Le SITE WEB ne garantit pas la continuité, la disponibilité ou l’utilité du Site, ni du Contenu ou des Services. Il met tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du Site ; toutefois, il ne garantit pas que l’accès au Site sera ininterrompu ou exempt d’erreurs.

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POLITIQUE DE LIENS

Le SITE WEB ne propose ni ne commercialise, ni lui-même ni par l’intermédiaire de tiers, les produits et/ou services disponibles sur ces sites liés.

L’Utilisateur ou le tiers qui crée un lien hypertexte depuis une page web d’un autre site web différent vers le Site web du SITE WEB doit savoir que :

La reproduction, en tout ou en partie, de tout Contenu et/ou Service du Site Web n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse du SITE WEB.

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À l’exception de l’hyperlien, le site Web sur lequel ledit hyperlien est établi ne contiendra aucun élément de ce site Web protégé en tant que propriété intellectuelle par la loi espagnole, sauf autorisation expresse du SITE WEB.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

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Si l’Utilisateur ou un tiers estime que le Contenu du Site constitue une violation des droits de propriété intellectuelle, il doit immédiatement en informer le Site en utilisant les coordonnées figurant dans la section « INFORMATIONS GÉNÉRALES » des présentes Mentions légales et Conditions générales d’utilisation.

ACTIONS EN JUSTICE, LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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La relation entre l’Utilisateur et le Site est régie par la réglementation en vigueur et applicable en Espagne. En cas de litige relatif à l’interprétation et/ou à l’application des présentes Conditions, les parties soumettront leurs litiges à la juridiction ordinaire, se soumettant aux juges et tribunaux compétents.